Marque expirée - Marque en non vigueur

COLOMBULLES
EARL BANIOL, EARL

Numéro de dépôt :
3645790
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
COLOMBULLES de EARL BANIOL

Présentation de la marque COLOMBULLES

Déposée le 21 avril 2009 par la société EARL BANIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOMBULLES »

Le déposant est la société EARL BANIOL domicilié(e) 1 Route des Vigneaux - 30350 - MAURESSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 373 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BANIOL domicilié(e) 1 Route des Vigneaux - 30350 - MAURESSARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOMBULLES est expirée depuis le 21 avril 2019.

EARL BANIOL a également déposé les autres marques suivantes : Bos de Canna


EARL BANIOL, EARL - 1 Route des Vigneaux - 30350 - MAURESSARGUES - France - SIREN 389373986


EARL BANIOL - 1 Route des Vigneaux - 30350 - MAURESSARGUES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Vins.